institution européenne

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• BCE (BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE)

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  La Banque centrale européenne (BCE) est une institution financière de l’Union européenne (UE). Elle est chargée d’émettre l’euro (c’est-à-dire de décider quelle quantité d’euros est en circulation) et de définir les politiques monétaires de l’Union européenne. Les banques centrales sont des organismes publics. Ce ne sont pas des banques à proprement parler (à la différence des banques privées, [...]

• COMMISSION EUROPÉENNE

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  La Commission européenne est une des principales institutions de l’Union européenne (UE). Elle siège à Bruxelles, en Belgique. Créée par le traité de Rome, en 1957, elle est l’organe qui exerce l’essentiel du pouvoir exécutif au sein de l’UE. Le premier rôle de la Commission est de définir les actions de l’UE, de proposer sa politique et son budget (elle finance différents projets), et de les mettre en œuvre [...]

• CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE

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  Le Conseil de l’Union européenne (également appelé Conseil des ministres l’Union européenne ou simplement « le Conseil ») est une institution de l’Union européenne (UE) qui réunit les ministres des États membres de l’UE. Il ne faut pas le confondre avec le Conseil européen, qui est une autre institution de l’UE, ni avec le Conseil de l’Europe, qui est une organisation intergouvernementale extérieure à l’UE [...]

• CONSEIL EUROPÉEN

  • Écrit par Lore BERTHELOT
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  Le Conseil européen est une institution de l’Union européenne (UE). Il existe depuis 1974 et regroupe les chefs d’État ou de gouvernement de tous les États membres de l’UE, ainsi que son président (il est élu pour deux ans et demi par le Conseil et ne doit pas exercer de mandat national) et le président de la Commission européenne. Le rôle du Conseil européen est de déterminer les grands axes de la politique de l’UE [...]

• COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPÉENNE

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  La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), créée en 1952 sous le nom de Cour de justice des Communautés européennes, est une des institutions européennes définies par le traité sur l’Union européenne (traité de Maastricht de 1992 révisé par le traité de Lisbonne de 2009). Elle siège à Luxembourg. Elle est chargée de veiller à ce que le droit de l’Union européenne s’applique correctement et de la même façon dans tous les États membres [...]

• PARLEMENT EUROPÉEN

  • Écrit par Marc VACHER
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  Le Parlement européen est une des institutions de l’Union européenne (UE). Ses membres (les députés européens) sont élus au suffrage universel direct par les citoyens des États membres de l’UE. Il intervient dans la négociation et l’adoption des textes législatifs (lois) de l’UE. Il est aussi chargé du contrôle de la Commission européenne.Une institution de l’Union européenne À partir de la fin [...]

• TRAITÉ DE MAASTRICHT

  • Écrit par Magali DE BUEIL
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  On appelle couramment traité de Maastricht le traité sur l’Union européenne par lequel l’Union européenne a été créée. Il doit son nom à la ville de Maastricht (Pays-Bas), où il a été signé le 7 février 1992 par l’ensemble des États membres de la Communauté économique européenne (CEE) à l’époque : Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal Royaume-Uni [...]

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