Constitution française de 1946

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• CULTURE

  • Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC
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  Le mot « culture » vient du latin cultura qui désigne l’action de cultiver la terre, mais aussi l’éducation et l’amélioration de l’esprit. En français, depuis le xvie siècle, il renvoie à la notion de culture personnelle. Ainsi, la culture est l’ensemble des connaissances qu’un individu peut faire fructifier et communiquer à autrui [...]

• DROITS DE L'HOMME

  • Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC
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  On appelle droits de l’homme, ou droits humains, les droits reconnus à tout être humain, simplement parce qu’il est un être humain. Les droits à la vie, à la liberté, à la sûreté font partie des plus fondamentaux. Les droits de l’homme sont énoncés à travers une série de déclarations. La première à être exclusivement consacrée aux droits de l’homme est la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen adoptée en France en 1789 [...]

• FRANCE

  • Écrit par Arnaud BALVAY
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  La France est un État d’Europe occidentale bordé par la mer du Nord et la Manche au nord-ouest, par l’océan Atlantique à l’ouest et par la mer Méditerranée au sud. C’est le troisième plus grand pays du continent européen derrière la Russie et l’Ukraine, et le plus vaste de l’Union européenne, dont elle est un des membres fondateurs.La République française est un État unitaire, dirigé depuis Paris, sa capitale [...]

• QUATRIÈME RÉPUBLIQUE

  • Écrit par Frédéric DUCHESNE
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  La Constitution de la Quatrième République est adoptée par référendum le 13 octobre 1946. De ses débuts difficiles dans le contexte de l’après-guerre, à sa fin sans gloire en 1958 durant la guerre d’Algérie, la Quatrième République, malgré d’indéniables réussites, ne parviendra pas à surmonter ses difficultés.Un régime des partisLes partis politiques qui élaborent la Constitution de la Quatrième [...]

• RÉFUGIÉS

  • Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC
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  Le mot « réfugié » désigne deux réalités différentes. Il désigne en premier lieu toute personne qui a quitté son pays d’origine pour chercher refuge, asile ou protection dans un autre pays. Mais, d’un point de vue juridique, la définition est beaucoup plus limitée : il s’agit d’une personne qui a obtenu accueil et protection, et bénéficie du « droit d’asile » [...]

• RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

  • Écrit par François COLODIET
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  La république désigne une organisation du pouvoir politique où, à la différence de la monarchie, le pouvoir est l’affaire de tous. Le mot vient du latin et signifie « la chose publique ». La chose publique est la vie politique dans un État où le pouvoir a pour origine la nation, c’est-à-dire le peuple.La  Ire République naît en France pendant la Révolution française [...]

• TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES (France)

  • Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC

  Les textes législatifs et réglementaires sont l’ensemble des textes qui fixent les règles de vie en commun s’imposant à tous sur le territoire français. Dans le langage courant, on parle de lois en général. Mais en droit, au sens strict, une loi n’est qu’une forme particulière de texte.La loi est votée par le  Parlement (Assemblée nationale et Sénat) ou approuvée par référendum [...]

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