Code civil français

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• CODE CIVIL

  • Écrit par Marc VACHER
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  Le Code civil est un recueil de textes juridiques qui réglementent les rapports entre les personnes.Promulgué en France en 1804, le Code civil est aussi appelé Code Napoléon. En effet, Napoléon Bonaparte, alors premier Consul, participa en personne à son élaboration.Le Code civil naît de la volonté d’unifier le droit français. Avant la Révolution, en effet, la loi variait selon les personnes et les régions [...]

Articles associés

• BOURGEOISIE

  • Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC
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  Le mot « bourgeoisie » est apparu avec le développement des villes et du commerce. Au Moyen Âge, le bourgeois était l’habitant d’un bourg. Le bourg était une petite agglomération, souvent entourée d’une muraille, où se tenait un marché. Puis le mot bourgeois désigna l’habitant d’une ville qui ne dépendait pas du pouvoir d’un seigneur ou d’un évêque [...]

• CONSULAT

  • Écrit par François COLODIET
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  Le Consulat est le régime qui succéda aux dix années de la Révolution française. Il dura de 1799 à 1804 et se caractérise par le rôle essentiel de Bonaparte. Celui-ci prit le pouvoir lors du coup d’État du 18-Brumaire (9-10 novembre 1799) qui mit fin au Directoire.En se faisant proclamer  consul », Bonaparte veut mettre un terme aux difficultés du pays affaibli par dix années révolutionnaires [...]

• DROITS DE L'ENFANT

  • Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC
  • 2 médias
  

  Les droits de l’enfant sont les droits reconnus à tout enfant, quel qu’il soit, simplement parce qu’il est un enfant.Les déclarations des droits de l’homme (1789, 1948…) s’intéressent à l’être humain en général et aux rapports du citoyen avec l’État. Elles ne mentionnent pas les enfants. En effet, les sociétés placent traditionnellement ces derniers sous la protection de leurs parents [...]

• EMPIRE PREMIER

  • Écrit par Mélanie WEYL
  • 4 médias
  

  Le premier Empire ou Empire français est le régime politique qui succède au Consulat, entre 1804 et 1815. Napoléon Ier dirige ce régime autoritaire et prospère, marqué par une série de conquêtes militaires.La naissance d’un régime personnelÀ la suite du coup d’État du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799), le Consulat est instauré. La Première République est toujours en place mais le [...]

• LOI

  • Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC
  • 4 médias
  

  Dans le domaine du droit, la loi est l’ensemble des règles qui organisent la vie d’une société. La loi dit ce qui est interdit et ce qui est obligatoire. Elle organise aussi les relations entre les habitants d’un pays. Tous les domaines de la vie sont concernés par la loi. Elle fixe les règles de la politique et des élections, du commerce, de la vie de famille (entre parents et enfants, entre [...]

• NAPOLÉON I^er

  • Écrit par Mélanie WEYL
  • 6 médias
  

  Chef militaire et homme d’État, Napoléon Bonaparte fut empereur des Français de 1804 à 1815 sous le titre de Napoléon Ier.Sa jeunesseNapoléon Bonaparte naît le 15 août 1769, en Corse. Il part sur le continent en 1779 pour faire ses études militaires au collège de Brienne puis à Paris.Nommé général en 1793, il participe à la défense de la Ire République contre les monarchies européennes ; les guerres s’enchaînent [...]

• VIE PRIVÉE

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 1 média
  

  Les notions de « vie privée » ou de « sphère privée » signalent que, dans l’existence des individus et des groupes, il existe une part qui échappe de droit au regard et à la connaissance des autorités et des différents milieux dans lesquels ils évoluent (milieu professionnel, voisinage, groupes religieux, communautés politiques, telles que la commune ou la nation [...]

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