Code civil français
Article principal
-
CODE CIVIL - Écrit par Marc VACHER
- 1 média
Le Code civil est un recueil de textes juridiques qui réglementent les rapports entre les personnes.Promulgué en France en 1804, le Code civil est aussi appelé Code Napoléon. En effet, Napoléon Bonaparte, alors premier Consul, participa en personne à son élaboration.Le Code civil naît de la volonté d’unifier le droit français. Avant la Révolution, en effet, la loi variait selon les personnes et les régions [...] Lire la suite
Articles associés
-
BOURGEOISIE - Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC
- 1 média
Le mot « bourgeoisie » est apparu avec le développement des villes et du commerce. Au Moyen Âge, le bourgeois était l’habitant d’un bourg. Le bourg était une petite agglomération, souvent entourée d’une muraille, où se tenait un marché. Puis le mot bourgeois désigna l’habitant d’une ville qui ne dépendait pas du pouvoir d’un seigneur ou d’un évêque [...] Lire la suite
-
CONSULAT - Écrit par François COLODIET
- 1 média
Le Consulat est le régime qui succéda aux dix années de la Révolution française. Il dura de 1799 à 1804 et se caractérise par le rôle essentiel de Bonaparte. Celui-ci prit le pouvoir lors du coup d’État du 18-Brumaire (9-10 novembre 1799) qui mit fin au Directoire.En se faisant proclamer consul », Bonaparte veut mettre un terme aux difficultés du pays affaibli par dix années révolutionnaires [...] Lire la suite
-
EMPIRE PREMIER- Écrit par Mélanie WEYL
- 3 médias
Le premier Empire ou Empire français est le régime politique qui succède au Consulat, entre 1804 et 1815. Napoléon Ier dirige ce régime autoritaire et prospère, marqué par une série de conquêtes militaires.La naissance d’un régime personnelÀ la suite du coup d’État du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799), le Consulat est instauré. La Première République est toujours en place mais le [...] Lire la suite
-
LOI - Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC
- 4 médias
Dans le domaine du droit, la loi est l’ensemble des règles qui organisent la vie d’une société. La loi dit ce qui est interdit et ce qui est obligatoire. Elle organise aussi les relations entre les habitants d’un pays. Tous les domaines de la vie sont concernés par la loi. Elle fixe les règles de la politique et des élections, du commerce, de la vie de famille (entre parents et enfants, entre [...] Lire la suite
-
NAPOLÉON Ier - Écrit par Mélanie WEYL
- 6 médias
Chef militaire et homme d’État, Napoléon Bonaparte fut empereur des Français de 1804 à 1815 sous le titre de Napoléon Ier.Sa jeunesseNapoléon Bonaparte naît le 15 août 1769, en Corse. Il part sur le continent en 1779 pour faire ses études militaires au collège de Brienne puis à Paris.Nommé général en 1793, il participe à la défense de la Ire République contre les monarchies européennes ; les guerres s’enchaînent [...] Lire la suite
-
VIE PRIVÉE - Écrit par Joël GREGOGNA
- 1 média
Les notions de « vie privée » ou de « sphère privée » signalent que, dans l’existence des individus et des groupes, il existe une part qui échappe de droit au regard et à la connaissance des autorités et des différents milieux dans lesquels ils évoluent (milieu professionnel, voisinage, groupes religieux, communautés politiques, telles que la commune ou la nation [...] Lire la suite
Documents
Consulat et Empire : grandes dates
En 1799, après la Révolution française qui a duré dix ans, se met en place un régime, le Consulat, dans lequel Bonaparte s’attribue l’essentiel du pouvoir. Cinq ans plus tard, il devient « Empereur… [...] Lire la suite
La vie privée dans le Code pénal
« Chacun a droit au respect de sa vie privée » proclame le Code civil. Les peines encourues par ceux qui ne respectent pas ce droit peuvent être très lourdes. [...] Lire la suite
Comment le Code civil a bouleversé le droit
Dans l’histoire juridique de l’Occident, le Code Napoléon de 1804 marque le triomphe d’une conception nouvelle du droit. [...] Lire la suite
L’instauration du Consulat par la Constitution du 22 frimaire, an VIII (13 décembre 1799)
Consul provisoire depuis le coup d’État du 18-Brumaire an VIII (9 novembre 1799) qui a mis fin au Directoire, Bonaparte se fait nommer un mois plus tard Premier consul et dispose de larges pouvoirs. [...] Lire la suite