sources du droit
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COUTUME - Écrit par Thibaud MALIN
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La coutume est une source du droit comme la loi ou les traités. Elle naît d’un usage consacré par le temps, c'est-à-dire une pratique répétée sur au moins une génération. Si cette pratique tombe dans l’oubli, la coutume disparaît. La coutume se transmet oralement, ce qui peut poser des problèmes de preuve en cas de contestation. Il faut alors recourir à des témoignages pour confirmer ou infirmer une coutume [...] Lire la suite
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DROIT - Écrit par Magali DE BUEIL
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Le droit est l’ensemble des règles qu’une société impose à ses membres pour qu’ils puissent cohabiter harmonieusement. Les règles de droit définissent ce que chacun à le droit ou le devoir de faire ou de détenir. Dans la conception moderne du droit, tout ce qui n’est pas explicitement interdit est autorisé. Pour cette raison, les règles de droit donnent aussi le détail de ce qui est interdit [...] Lire la suite
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JURISPRUDENCE - Écrit par Joël GREGOGNA
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Le terme « jurisprudence » associe 2 mots latins : juris, qui signifie « droit », et prudentia, qui renvoie à la « connaissance ». La jurisprudence est donc littéralement la science ou la connaissance du droit. Dans son sens actuel, une jurisprudence est l’ensemble des décisions rendues par les juges qui siègent dans les différentes juridictions (tribunaux et cours) [...] Lire la suite
Documents
Droit privé et droit public
En France, il existe 2 branches principales de droit : le droit privé et le droit public. [...] Lire la suite
Droit objectif et droits subjectifs
Traditionnellement, les juristes distinguent 2 façons d’appréhender le droit : le droit objectif et les droits subjectifs. [...] Lire la suite
Les différents droits
Chaque pays, chaque système juridique élabore son propre droit en fonction de ses traditions. [...] Lire la suite