FR2737

coutume


Carte mentale

Élargissez votre recherche dans Universalis

La coutume est une source du droit comme la loi ou les traités. Elle naît d’un usage consacré par le temps, c’est-à-dire une pratique répétée sur au moins une génération. Si cette pratique tombe dans l’oubli, la coutume disparaît. La coutume se transmet oralement, ce qui peut poser des problèmes de preuve en cas de contestation. Il faut alors recourir à des témoignages pour confirmer ou infirmer une coutume. Avec le temps, certaines coutumes, dites « notoires » (connues de manière certaine par un grand nombre de personnes), peuvent être transcrites par écrit en raison de leur importance. Le droit de l’Ancien Régime (avant la Révolution de 1789) disposait ainsi de recueils de coutumes.

La coutume repose sur le consentement de la population sur le territoire de laquelle elle [...]


La suite de cet article est accessible aux abonnés

  • Des contenus adaptés au niveau Junior
  • Accessible sur tous les écrans
  • Pas de publicité

Découvrez nos offres

Déjà abonné ? Se connecter



« coutume » est également traité dans :

justice, droit

« Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits » : tel est le point de départ de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Ce préambule vise des droits que l’individu possède en sa qua...  Lire l’article

codification, droit

La codification est l'action de rassembler, dans un même document écrit appelé un code, toutes les règles coutumières (c'est-à-dire des règles et des usages juridiques qui ne proviennent pas de textes écrits), ainsi ...  Lire l’article

droit

Le droit est l’ensemble des règles qu’une société impose à ses membres pour qu’ils puissent cohabiter harmonieusement. Les règles de droit définissent ce que chacun à le droit ou le devoir de faire ou de détenir. Dan...  Lire l’article


Voir aussi


Médias des articles liés


© Art Media/ Heritage-Images
Code des lois d'Hammourabi

Stèle trouvée à Suse, portant le Code d'Hammourabi (le plus ancien code connu, contenant les 282 lois du souverain). Le sommet de la stèle est orné d'un bas-relief : le roi reçoit du dieu Shamash les symboles du pouvoir. Règne de Hammourabi...

Crédits : © Art Media/ Heritage-Images

© Ppictures/ Shutterstock
Façade d’un palais de justice en France

Façade d'un palais de justice en France. C'est dans les palais de justice que les juges appliquent le droit en tranchant les « litiges » entre les « parties », c'est-à-dire en prenant une décision à propos d'un conflit qui oppose 2 ou...

Crédits : © Ppictures/ Shutterstock

+ sur internet

FR2737