Cour pénale internationale (CPI)

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• GÉNOCIDE

  • Écrit par Frédéric DUCHESNE
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  Le mot génocide, qui provient du grec genos (race, tribu) et du latin cide (caedere, tuer), est un néologisme qui signifie le « massacre d'un peuple ». Il fut inventé en 1944 par le juriste Raphaël Lemkin pour décrire la politique d'extermination méthodique et systématique perpétrée par les nazis à l'encontre des juifs d'Europe (Shoah) [...]

• HAYE LA

  • Écrit par Encyclopædia Universalis
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  Amsterdam est la capitale officielle des Pays-Bas. Pourtant, le gouvernement et le Parlement se réunissent à La Haye. La Cour pénale internationale ainsi que la Cour internationale de justice, le plus haut tribunal des Nations unies, y siègent également.La Haye est surtout un pôle administratif et un centre d’affaires. Le commerce, les banques et les assurances participent activement à l’économie de la ville [...]

• JUSTICE INTERNATIONALE

  • Écrit par Lore BERTHELOT
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  Par l’expression « justice internationale », on désigne un ensemble de juridictions (des tribunaux et des cours) qui ne dépendent pas du droit d’un pays particulier, mais qui ont été mises en place par plusieurs États. Les juridictions internationales ne forment pas un ensemble cohérent (contrairement aux juridictions d’un pays par exemple). Elles sont chargées soit de juger des individus, soit de régler des différends entre des pays [...]

• TRIBUNAL

  • Écrit par Dominique BEAUX et Paul LEPIC
  • 1 média
  

  Un tribunal désigne à la fois le lieu où se rend la justice (où le pouvoir judiciaire est exercé) et l’institution (la juridiction) qui y siège (les juges).Dans l’organisation de la justice française, le mot tribunal est réservé à une partie seulement des juridictions. Les tribunaux sont en général des juridictions qui statuent (prennent des décisions) en « première instance » (lors d’un premier jugement) [...]

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