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Le rôle du Conseil de l’Europe

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À l’origine, les fonctions du Conseil de l’Europe sont mal définies. Elles concernent essentiellement la promotion des droits de l’homme.

Il est difficile de rendre compte des différentes tâches accomplies par le Conseil de l'Europe, ses attributions étant fixées d'une façon vague et large. On a pu dire que le Conseil « tend à réaliser la plénitude de l'Europe et à en être le législateur ». Ainsi, il ne peut pas s’occuper de questions relatives à la défense, mais cela ne l'empêche pas d'examiner les aspects généraux de la paix dans le monde. Le but du Conseil de l'Europe est, selon le traité de Londres, de « réaliser une union plus étroite [...] au moyen des organes du Conseil, par l'examen des questions d'intérêt commun, par la conclusion d'accords et par l'adoption d'une action commune dans les domaines économique, social, culturel, scientifique, juridique et administratif, ainsi que la sauvegarde et le développement des droits de l'homme et des libertés fondamentales  ». Des conventions signées entre les États membres peuvent étendre le champ de compétence du Conseil.

En dehors de la question des droits de l'homme (sa principale activité depuis la signature à Rome, en 1950, de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales), le champ d'activité du Conseil s'est étendu à toutes les questions importantes. Il se préoccupe des questions sociales (une charte sociale a été signée en 1961), culturelles (un fonds culturel a été créé en 1959), juridiques (une procédure de règlement pacifique des différends a été élaborée en 1957), universitaires et médicales. Le Conseil s'est également intéressé à la situation des réfugiés.

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Pour citer ce document

Encyclopædia Universalis. Le rôle du Conseil de l’Europe [en ligne]. In Encyclopædia Universalis. Disponible sur : (consulté le )