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Maastricht, traité de

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On appelle couramment traité de Maastricht le traité sur l’Union européenne par lequel l’Union européenne a été créée. Il doit son nom à la ville de Maastricht (Pays-Bas), où il a été signé le 7 février 1992 par l’ensemble des États membres de la Communauté économique européenne (C.E.E.) à l’époque : Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal Royaume-Uni. Il est entré en vigueur le 1er novembre 1993.

Le traité de Maastricht fait reposer la création de l’Union européenne sur 3 « piliers ».

Le premier pilier est la Communauté européenne. Celle-ci est essentiellement consolidée par 3 dispositions :

- La création d’une citoyenneté européenne, qui est à l’origine de nouveaux droits (liberté de circuler et [...]



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  • Traité sur l’Union européenne
    Signé le 7 février 1992, le traité de Maastricht crée l’Union européenne en renforçant les relations entre les États signataires. Il subira, par la suite, plusieurs modifications.

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