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droit du sol, droit du sang

Le droit du sol et le droit du sang (jus soli et jus sanguinis en latin) sont deux manières, toutes deux très anciennes, d’acquérir la nationalité d’un pays. Le droit du sol accorde la nationalité à celui qui naît sur le territoire national. Le droit du sang accorde la nationalité par filiation aux enfants de quelqu’un qui possède déjà la nationalité. En France comme dans beaucoup d’autres pays européens, les règles pour acquérir la nationalité combinent droit du sol et droit du sang.

Le droit du sol en France, 1515-1791

Avant que n’existe l’idée de nation, sous le roi François Ier, en février 1515, une décision du parlement de Paris introduit le droit du sol en France : la naissance sur le territoire du royaume suffit pour devenir Français, c’est-à-dire pour léguer et hériter. En effet, [...]



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